Aller au contenu principal Aller au pied de page
Mairie de Saint Bonnet de Rochefort dans le 03 Allier
Mairie de Saint Bonnet de Rochefort dans le 03 Allier
    • Accueil
    • Toutes les actus
  • La commune
    • Découvrir St Bonnet
    • Le patrimoine
    • Le Conseil Municipal
    • Les publications communales
    • Marchés publics
    • Les finances communales
    • Les projets et travaux
  • Mon quotidien
    • Les démarches administratives
    • Mobilité
    • Santé
    • Environnement
    • Commerces et artisanat
    • Location de salles
  • Grandir, vivre, s'entraider
    • Petite enfance
    • Enfance
    • Jeunesse
    • La maison de services au public
  • Sortir, bouger, s'épanouir
    • Agenda des manifestations
    • Cinéma et services culturels
    • Bibliothèque - relais
    • Associations culturelles et de loisirs
  • Economie & emploi
Menu
    • Accueil
    • Toutes les actus
  • La commune
    • Découvrir St Bonnet
    • Le patrimoine
    • Le Conseil Municipal
    • Les publications communales
    • Marchés publics
    • Les finances communales
    • Les projets et travaux
  • Mon quotidien
    • Les démarches administratives
    • Mobilité
    • Santé
    • Environnement
    • Commerces et artisanat
    • Location de salles
  • Grandir, vivre, s'entraider
    • Petite enfance
    • Enfance
    • Jeunesse
    • La maison de services au public
  • Sortir, bouger, s'épanouir
    • Agenda des manifestations
    • Cinéma et services culturels
    • Bibliothèque - relais
    • Associations culturelles et de loisirs
  • Economie & emploi
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Publicité

Publicité

Publicité extérieure

  • Publicité extérieure : règles d'installation
  • Enseigne : règles d'installation
  • Préenseigne : règles d'installation
  • Éclairage nocturne des publicités lumineuses, des préenseignes lumineuses et enseignes lumineuses
  • Règlement local de publicité (RLP)
  • Interdictions d'apposer des publicités extérieures
  • Taxe sur la publicité extérieure (TPE) - ex TLPE
  • Publicités supportées par des véhicules

Pratiques publicitaires

  • Allégation environnementale relative à la « neutralité carbone»
  • Publicités incitant à des pratiques ayant un impact excessif sur l'environnement
  • Interdictions liées à la distribution de publicités
  • Interdiction de fournir des échantillons sans demande de la part du consommateur

La Mairie
4 Avenue de la Mairie
03800 St Bonnet de Rochefort
Tél : 04 70 58 50 67

NOUS CONTACTER

  • Mentions légales

Horaires d'ouverture

lundi et jeudi : de 14h00 à 18h00
mardi et vendredi  : de 14h00 à 18h30
Le conseil municipal
Le conseil municipal
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation